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Assemblée nationale 2010Histoire de l'Assemblé Nationale. L'acte de naissance : 1789. Les assemblées révolutionnaires : 1791-1799. La représentation muselée : 1799-1830. L'amorce du régime parlementaire : 1830-1848. De l'intermède républicain au second Empire : 1848-18[...]Exemplaires
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Assemblée nationale 2017Les députés en France. Fiche individuelle des députés, accessible par le nom, par la carte de France des départements et circonscriptions, par la commune : renseignements sur l'état civil, informations générales, suppléant, déclaration d'intérêt[...]Exemplaires
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Assemblée nationale 2011Histoire d'un point de vue législatif de l'abolition de l'esclavage en France : la première abolition en 1794 et le débat à la Convention en l'an II ; l'abolition définitive en 1848. Déroulement chronologique, illustré d'extraits de littérature,[...]Exemplaires
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Assemblée nationale 05/2000Visite virtuelle des lieux les plus prestigieux du Palais Bourbon (siège de l'Assemblée Nationale) et de l'Hôtel de Lassay (résidence du Président de cette Assemblée).Exemplaires
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Assemblée nationale 05/2000Présentation de l'Assemblée nationale, une des composantes du Parlement français. L'élection des députés, les groupes politiques, les pouvoirs de cette Assemblée (le vote de la loi et le contrôle du gouvernement). Informations plus détaillées su[...]Exemplaires
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Assemblée nationale 2010Les deux Assemblées du Parlement et leur siège : l'Assemblée nationale qui siège au Palais-Bourbon et le Sénat qui siège au Palais du Luxembourg. Election et rôles respectifs des deux Assemblées (députés et sénateurs). Le Congrès du Parlement, d[...]Exemplaires
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Assemblée nationale 2003De 1958 à 2002, les Présidents de la République, les Premiers ministres, les douze Législatures et les différents Présidents de l'Assemblée nationale en France.Exemplaires
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Assemblée nationale 2003Définition des commissions d'enquête parlementaire. La création d'une commission d'enquête (initiative exclusivement parlementaire, conditions de recevabilité et composition). Le déroulement des travaux (délais limités, pouvoirs importants et fi[...]Exemplaires
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Assemblée nationale 09/2003Le contrôle parlementaire de l'Assemblée Nationale. Les questions écrites (depuis 1909) sont adressées aux ministres. Les questions orales (1875). Les questions au gouvernement (1974) font l'objet de deux séances par semaine. Accès à la base de [...]Exemplaires
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Assemblée nationale 2010Le mandat du député. Son travail à l'Assemblée nationale : comment travaille-t-il ? Que fait-il ? Le vote de la loi et le contrôle du gouvernement. Le travail du député sur le terrain.Exemplaires
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Assemblée nationale 05/2000Tableau récapitulatif des femmes élues députées depuis 1945 et la liste des 33 premières femmes élues en octobre 1945.Exemplaires
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Assemblée nationale 2003La Haute Cour de Justice et la Cour de Justice de la République : définition, rôle et composition.Exemplaires
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