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Les traités européens
Sources d'Europe, 2013, [env. 100p.] En ligne : www.touteleurope.eu[...] Présentation des traités fondateurs de la Communauté européenne du charbon et de l'acier : Paris (1951) ; de la Communauté économique européenne : Rome (1957) ; de la Communauté européenne et de ses bases politiques : Maastricht (1992) ; de l'organisation de la coopération intergouvernementale entre les Etats membres : Amsterdam (1999). Traité de Nice en 2001 et projet de traité constitutionnel en 2004. Synthèse sur le droit communautaire. Guide d'accès aux documents juridiques communautaires. |
Les traités européens.
Sources d'Europe, 2013, [env. 100p.].
Disponible sur : <http://www.touteleurope.eu/l-union-europeenne/droit-de-l-union-europeenne/les-traites/>, consulté le :
Titre : | Les traités européens |
Type de document : | document électronique |
Editeur : | Sources d'Europe, 2013 |
Format : | [env. 100p.] / Web |
Langues: | Français |
Descripteurs : | |
Résumé : | Présentation des traités fondateurs de la Communauté européenne du charbon et de l'acier : Paris (1951) ; de la Communauté économique européenne : Rome (1957) ; de la Communauté européenne et de ses bases politiques : Maastricht (1992) ; de l'organisation de la coopération intergouvernementale entre les Etats membres : Amsterdam (1999). Traité de Nice en 2001 et projet de traité constitutionnel en 2004. Synthèse sur le droit communautaire. Guide d'accès aux documents juridiques communautaires. |
Nature du document : | documentaire |
Niveau : | Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire |
Genre : | Documentaire |
En ligne : | http://www.touteleurope.eu/l-union-europeenne/droit-de-l-union-europeenne/les-traites/ |
Exemplaires
Disponibilité |
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aucun exemplaire |