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droit privéSynonyme(s)code civil |
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Origines de la rédaction du Code Civil de la Révolution Française à Napoléon Bonaparte.Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire Article : texte imprimé
Dossier : parcours personnel et parcours militaire et politique de Bonaparte. L'habileté d'un 1er consul, qui rassemble le pays sur fond d'organisation militaire, en conciliant l'héritage révolutionnaire et les forces conservatrices. Son oeuvre [...]Article : texte imprimé
Le point sur les problèmes juridiques soulevés par la fuite des personnes face à la peste au 16e siècle en Europe : la tradition juridique italienne d'un droit à avoir peur dès le 14e siècle ; le "droit de la peur" spécifique à Bordeaux au 16e s[...]document électronique
L'organisation de l'ordre judiciaire compétent en France pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les différentes juridictions civiles, pénales et administratives. Le [...]Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire Article : texte imprimé
Jean-Claude Bardout, Personne interviewée ; Antoine Flandrin, Intervieweur | Le Monde Editions |Entretien avec le juriste Jean-Claude Bardout sur la loi de 1901 relative au droit des associations en France : le contrôle des associations au regard de cette loi ; les évolutions de la loi de 1901 au regard des évolutions de la société ; la po[...]Article : texte imprimé
Réflexion sur les similitudes entre le monde contemporain et le roman d'anticipation "1984" de George Orwell, qui décrit une société austère et totalitaire, marquée par le contrôle, la surveillance et la censure. L'utilisation des concepts orwel[...]
