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Documents disponibles dans cette catégorie (16)



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Étude consacrée à la répression de livresse pendant la Première Guerre mondiale : le contexte de naissance de la lutte contre lalcoolisme, les mesures législatives prises en 1917 pour encadrer et diminuer la consommation dalcool, en particuli[...]![]()
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Présentation du traité conclu en janvier 2013 sous l'égide du Programme des Nations unies pour l'environnement, visant à interdire le mercure et ses dérivés : caractéristiques et faiblesses de cet accord.![]()
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Lena Gourmelen, Auteur |A partir du 17ème siècle, la construction navale et la consommation urbaine de bois de chauffage entraînent une déforestation et une pénurie de bois. Cette situation a pour conséquence une stricte réglementation de l'exploitation des bois sur ta[...]![]()
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Christian Chavagneux, Auteur | Alternatives économiques |Analyse de données chiffrées au sujet des banques et des politiques publiques mises en place pour limiter leurs prises de risques : total de l'actif au 1er trimestre 2014 pour les 20 plus grandes banques mondiales et PIB en 2013 ; actifs totaux [...]![]()
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Le point sur le projet de la Commission européenne de réduction du taux de cadmium dans les engrais phosphatésen 2018 : les usages et les effets toxiques du cadmium ; le projet de réglementation ; les divergences de position parmi les pays de l[...]![]()
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Yuan Yuan, Auteur ; Hannelore Crolly, Auteur ; Carsten Dierig | Courrier international |Dossier de presse internationale au sujet de l'interdiction d'importer certains déchets occidentaux en Chine et des conséquences pour les pays européens dont l'Allemagne. Rappel de l'affaire du navire transportant des déchets souillés vers la Ch[...]![]()
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Pascal Canfin, Auteur | Alternatives économiques |Analyse, en 2011, de la politique de "reréglementation" des marchés financiers engagée par l'Union européenne. Le contenu de l'accord obtenu en 2010 : la création d'instance de régulation, l'encadrement des rémunérations des traders et des dirig[...]![]()
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Olivier Schrameck, Personne interviewée ; Alexis Delcambre, Intervieweur ; Alexandre Piquard, Intervieweur | Le Monde Editions |Entretien avec Olivier Schrameck, président du CSA (Conseil supérieur de l'audiovisuel), en 2017 : l'indispensable refondation de la réglementation liée aux bouleversements récents du secteur audiovisuel ; la défense du service public alors que [...]![]()
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Sandrine Cassini, Auteur ; Claire Legros, Auteur | Le Monde Editions |Point sur le débat public au sujet de la régulation des plates-formes numériques en 2017 : les reproches adressés aux plates-formes ; l'objectif de la consultation lancée par le Conseil national du numérique (CNNum), organisme chargé de conseill[...]![]()
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Benjamin Richard, Auteur |Qualité des eaux de baignade en Bretagne : un bilan officiel satisfaisant, sauf en Finistère-Nord. Interview de Benjamin Richard, spécialiste des eaux de baignade à l'Agence Régionale de Santé Bretagne (ARS) sur les modalités d'analyse des eaux.[...]![]()
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Présentation de la controverse sur l'absence de normalisation des tailles dans les magasins de vêtements en Espagne : arguments, commentaires et points de vue.![]()
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Mickaël Raguénès, Auteur ; Jean Sarasin, Auteur ; Dominique Williams, Auteur |Les permis exclusifs de recherche minière (PERM) en Bretagne : Le mode opératoire et le rôle des junior entreprises. Le code minier. l'actualité sur les permis. Les acteurs de l'extraction en Bretagne. Les réactions des associations et collectif[...]![]()
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Damien Leloup, Auteur ; Morgane Tual, Auteur | Le Monde Editions |Le point sur les mesures de lutte contre l'apologie du terrorisme annoncées par Facebook en juin 2017 : l'utilisation des technologies d'intelligence artificielle (IA) pour le repérage et la suppression des contenus et des comptes problématiques[...]![]()
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Denis Delbecq, Auteur | Alternatives économiques |Enquête sur le règlement européen Reach concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques : un système mis en place en 2007, la volonté d'améliorer l'information de sécurité sur les produits chimiques, la compl[...]![]()
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Le point de vue des parents sur les textes réglementaires et législatifs pour garantir une justice à l'intérieur des établissements scolaires : les règles de vie de classe ; les conseils de classe ; les conseils de discipline et les commissions [...]